Déposée le 11 janvier 2001 par THEURIER Marc Edmond Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CART EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est THEURIER Marc Edmond Roger, domicilié(e) 2/112, Rue Gérard PHILIPE, 91090 LISSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEURIER Marc - France.
La marque CART EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART EMAIL est expirée depuis le 11 janvier 2011.
THEURIER Marc Edmond Roger a également déposé les autres marques suivantes : CART'EMAIL
THEURIER Marc Edmond Roger - 2/112, Rue Gérard PHILIPE, 91090 LISSES - France
THEURIER Marc - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Plaques émaillées bijouterie Jeux Badjets ornementaux épinglettes non en métaux précieux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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